Documents du ROC 03

Rapports d'activité

Rapport d'activités 2008-2009 - ROC 03

Rapport d'activités 2009-2010 - ROC 03

Rapport d'activités 2010-2011 - ROC 03

Document membership

Politique membership

Formulaire d'adhésion ROC 03

Publications

Portrait des organismes communautaires en santé et services sociaux de la région 03

Rapport du forum «Ma santé mentale, j'y tiens!» (2008)

Publications gouvernementale

Politique de reconnaissance gouvernementale de l'action communautaire autonome :

• L'action communautaire : une contribution essentielle à l'exercice de la citoyenneté et au développement social du Québec

Cadre de référence de la politique :

• Cadre de référence en matière d’action communautaire

Politique de reconnaissance pour le PSOC régional:

• Politique de reconnaissance et de soutien des organismes communautaires de la région de Québec

Document sur la reddition de comptes au PSOC

• La reddition de comptes dans le cadre du soutien à la mission globale

Autres documents

La justice sociale passe par une fiscalité équitable - mémoire conjoint de la CTROC et de la Table des regroupements provinciaux d'organismes communautaires et bénévoles

ACApella - Spécial 10ans Politique

Résolution-déclaration simplifiée - projet de Convention PSOC

Mémoire du Réseau québécois de l'action communautaire autonome (RQ-ACA) dans le cadre des consultations prébudgétaires 2012-2013 du Gouvernement du Québec

Outils de réflexion - Réforme du droit associatif québécois - Réseau québécois de l'action communautaire autonome (RQ-ACA)